Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé
/
SAINT JEAN SUD DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAINT JEAN SUD DE FRANCE
Cap Santé, SAS

Numéro de dépôt :
4159919
Date de dépôt :
25/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/02/2025
SAINT JEAN SUD DE FRANCE de Cap Santé

Présentation de la marque SAINT JEAN SUD DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT JEAN SUD DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cap Santé domicilié(e) rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON domicilié(e) 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France.

La marque SAINT JEAN SUD DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4159919.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT JEAN SUD DE FRANCE arrivera à expiration en date du 25 février 2025.

Cap Santé a également déposé les autres marques suivantes : CENTRE MONTPELLIERAIN DE L EPAULE , INSTITUT REGIONAL DE LA VISION , INSTITUT REGIONAL DE L ENFANT , CENTRE MONTPELLIERAIN DU DOS , SOS CALCULS (URINAIRES) , CLINIQUE SUD FRANCE , Les Oxygiènes , URGENCES DOS , URGENCES MAINS 24/24 , DENTAIRE CENTER 24/24


Cap Santé, SAS - rue Pasteur - 34120 - Pézenas - France


Clinique Saint Jean, M. Laurent RAMON - 36 avenue Bouisson Bertrand - 34093 - Montpellier Cedex 5 - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 10 avril 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698137 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-10

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Pôle d'activités médicales.